Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MAISON COMPOSABLE
Numéro de dépôt :
1348586
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/1996
Présentation de la marque LA MAISON COMPOSABLE
Déposée le 26 mars 1986 par MONCUIT Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON COMPOSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MAISON COMPOSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON COMPOSABLE est expirée depuis le 26 mars 1996.
MONCUIT Jacky a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36